Responsabilités et assurances sportives

Objectifs de la formation :

  • Connaître les risques et comprendre les règles de mise en jeu éventuelle des responsabilités civile ou/et pénale en milieu associatif sportif.
  • Comment couvrir, le cas échéant, ces responsabilités par le jeu des assurances.

Public concerné :

Toute personne intéressée par la thématique

  • Dirigeant.e
  • Salarié.e
  • Bénévole

Pré-requis : Aucun

Méthodes pédagogiques :

Cette formation se déroule en interactivité avec l’intervenant. Vous bénéficiez d’un apport théorique, d’analyse de situations et de différents cas concrets. Un dossier de documentation sera remis au début de la formation.

Moyens d’évaluation :

Un questionnaire de satisfaction sera remis à chaque stagiaire à la fin de la formation ; une attestation de formation, sur demande, lui sera également envoyée.

Durée :

1 journée (7 heures)

 Programme : 

  • La responsabilité civile :
    • La responsabilité civile contractuelle
    • La responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle
  • La responsabilité pénale
    • Des associations
    • Des dirigeants et éducateurs sportifs
  • Les assurances :
    • Des associations
    • Des dirigeants et éducateurs sportifs
    • Des sportifs
    • Des biens
  • La licence-assurance

 Tarifs par jour de formation :

  • Bénévole : 125€
  • Salarié : 250€

Remise à partir de plusieurs formations :
10% pour 2 ; 15% pour 3 ; 20% pour 4 ; 30% pour 5 et plus.

 Intervenant :

  • Jean-Loup Leplat : Président de la commission juridique du CROS Île-de-France.
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Informations et renseignements :

Aurélien Cordeau
aurelien.cordeau@crosif.fr     /      Tél. : 01 49 85 84 93

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