Dans le cadre de ses travaux, le Conseil des Sages de la Laïcité (CSL), placé auprès du Ministre de l’Éducation nationale, de la jeunesse et des sports, a publié ce jour un vademecum pour le sport intitulé :
LIBERTÉ D’EXPRESSION, NEUTRALITÉ ET LAÏCITÉ
DANS LE CHAMP DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
Réalisé par le Conseil des sages de la laïcité avec le concours de la direction des affaires juridiques du ministère, ce vade-mecum comprend :
- Une introduction brève avec un état des lieux des atteintes à la neutralité dans les activités physiques et sportives ;
- Un rappel de l’organisation du sport en France ;
- Dix fiches thématiques permettant de contextualiser l’approche de la liberté d’expression, de la laïcité et de la neutralité dans le champ de l’éducation et du sport ;
- Onze situations concrètes présentées sous la forme de questions et d’éléments de réponses.
Activité régulière ou occasionnelle, individuelle ou collective, pratiquée en amateur ou professionnellement, obligatoire à l’école, ou encore choix personnel, en tout cas utile sinon nécessaire à l’équilibre de tous, le sport fait partie intégrante de la vie quotidienne de chacun de nous, petits et grands, et contribue au renforcement des liens sociaux. Son exercice est un droit de l’homme, comme le souligne la Charte Olympique de juillet 2020.
De tout temps reconnu comme facteur de paix, le sport est porteur de valeurs morales d’humanité, de solidarité, de fraternité, d’intégration et de mixité. Il transcende les frontières, les classes sociales, les appartenances de toute nature et permet à chacun de s’accomplir et de progresser.
En certaines occasions exceptionnelles il permet de souder tout un peuple, tout comme il peut hélas, parfois, être prétexte à des affrontements violents sur fond de chauvinisme exacerbé. L’importance du sport n’est plus à démontrer. Objet de passion s’il en est, le sport agit aussi comme une caisse de résonance des crispations sociales. Ainsi, il fait aujourd’hui, ici et là, l’objet de menées communautaristes qui contreviennent non seulement aux valeurs du sport, mais aux principes républicains qui régissent notre société démocratique. Pour minoritaires qu’elles demeurent encore aujourd’hui, ces menées se sont développées ces dernières années dans tous les lieux de la pratique sportive : clubs, fédérations, mais aussi sport scolaire et universitaire. Il est nécessaire de s’en préoccuper.
Les situations dans lesquelles ces phénomènes se manifestent sont diverses. Les règles susceptibles d’y faire obstacle ne manquent pas de complexité. Il est utile de bien les identifier, afin de présenter les éléments de réponse aux diverses atteintes affectant le déroulement serein des activités physiques et sportives. Nous avons estimé crucial de rappeler la possibilité légale et l’opportunité – pour les fédérations sportives et les clubs, ainsi que pour les collectivités locales – d’interdire, dans leurs règlements intérieurs, l’ostentation religieuse et politique, au nom de l’idéal universaliste du sport, de l’égalité entre les femmes et les hommes, du respect de la dignité ou des convictions d’autrui, du bon climat des rencontres, de la prévention des tensions, de la tranquillité publique et des exigences minimales de la vie en commun dans une société démocratique.
À l’heure où le ministère de l’Éducation nationale est également celui de la jeunesse et des sports, il allait de soi qu’un Vade-mecum vienne récapituler les valeurs du sport et précise le rapport entre liberté d’expression et neutralité dans le sport. Un tel Vade-mecum ne pouvait être conçu qu’en totale cohérence avec les autres Vade-mecum, co-rédigés par le Conseil des sages de la laïcité et les directions de ce grand ministère – La laïcité à l’école et Laïcité et expression de convictions à caractère politique, philosophique et religieux en Accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif.
Le Vade-mecum que nous proposons ici fait le point sur la manière dont la Liberté d’expression, la laïcité et la neutralité doivent être appréhendées dans le champ des activités physiques et sportives, soit dans les différents lieux et structures de la pratique sportive.
Il combine l’énoncé des principes et l’approche pratique, sous la forme d’études de cas. Son ambition est de fournir des éléments, les plus précis possibles, pour l’information et la formation des acteurs et des personnels, très divers eux aussi, qui agissent dans le monde du sport.
Dominique Schnapper
Présidente du Conseil des sages de la laïcité