Les fonctions de Dirigeant associatif

Format mixte (présentiel et distanciel)

POUR QUI ?
Tous

PRÉREQUIS
Aucun

EFFECTIF
De 6 à 15 personnes
Le CROS Île-de-France se réserve le droit d’annuler la session si le nombre de participants est insuffisant.

OBJECTIFS

  1. Connaître les risques et les responsabilités encourues pouvant naître de la pratique associative.
  2. Comprendre les règles de mise en jeu éventuelle des responsabilités civile et/ou pénale en milieu associatif sportif.
  3. Savoir comment couvrir, le cas échéant, ces responsabilités par le jeu des assurances.

Prix : 120€ TTC / 200€* TTC
*Tarif non adhérent au mouvement sportif : collectivité, autoentrepreneur, entreprise …

Dates : Mardi 16 mai 2023
9h00 – 17h00 (7 heures)

Lieu : Mixte (Présentiel-Distanciel)
1, rue des Carrières 94250 Gentilly
Logiciel / Application Teams

INTERVENANT
Jean-Loup Leplat : Président de la commission juridique du CROS Île-de-France, Commissaire de la direction nationale de contrôle de gestion de la Fédération Française de Football.

PROGRAMME 9h00-12h30 / 13h30-17h00 (une pause de 15 minutes le matin et l’après-midi)

Introduction au champ des responsabilités

La responsabilité civile de l’association et de ses membres :

La responsabilité civile contractuelle

La responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle

La responsabilité pénale de l’association et de ses membres :

Des associations

Des dirigeants et éducateurs sportifs

Les assurances :

Des associations

Des dirigeants et éducateurs sportifs

Des sportifs

Des biens

La licence-assurance 

MÉTHODES PÉDAGOGIQUES ET ÉVALUATION
Diaporama, études de cas, échanges d’expérience
Évaluation : Quiz – auto-évaluation

Accès au CROS Île-de-France

Clôture des inscriptions 7 jours avant le début de la formation.

** Pour les salariés : prise en charge par un OPCO possible.
Plus d’info : www.crosif.fr/prise-en-charge-par-un-opco/

CONTACT ET RENSEIGNEMENTS :
Arthur Bezat
arthur.bezat@crosif.fr
01 49 85 84 93

Le CROS Île-de-France est un organisme de formation enregistré à la DIRECCTE sous le numéro : 11940857994